L'ANSM classe l'hexahydrocannabinol (HHC) sur la liste des stupéfiants

Ce 12 juin 2023, la Directrice générale de l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé (ANSM), le Dr Christelle Ratignier-Carbonneil, a pris une décision majeure concernant la classification de l’hexahydrocannabinol (HHC) et de ses dérivés. Cette décision, basée sur des considérations de santé publique, vise à répondre aux préoccupations croissantes liées à l’abus et à la dépendance à ces substances.

Dans cet article, nous examinerons les éléments clés de la décision de l’ANSM et son impact sur la réglementation des stupéfiants.

Contexte législatif et réglementaire

La décision de l’ANSM s’appuie sur plusieurs textes de loi et réglementations en vigueur. Parmi eux figurent le code de la santé publique, en particulier les articles L. 5132-1, L. 5132-7, L. 5132-8, L. 5432-1, R. 5132-27 et suivants, ainsi que le code pénal, notamment les articles 222-34 à 222-43, et enfin l’arrêté du 22 février 1990 modifié fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.

Motifs de la décision

La décision de l’ANSM repose sur la prise en compte des risques potentiels liés à l’abus et à la dépendance de l’hexahydrocannabinol (HHC) et de deux de ses dérivés, l’hexahydrocannabinol-acétate (HHCO) et l’hexahydroxycannabiphorol (HHCP). Ces substances ont été identifiées comme présentant des dangers pour la santé publique, justifiant ainsi leur classement sur la liste des stupéfiants.

Contenu de la décision

L’article 1 de la décision précise que la liste mentionnée à l’article L. 5132-7 du code de la santé publique est modifiée conformément aux annexes de l’arrêté du 22 février 1990. Cela signifie que la décision de l’ANSM entraîne des modifications de la liste existante.

L’article 2 est particulièrement important, car il introduit les termes clés ajoutés à l’annexe IV de l’arrêté du 22 février 1990. Ainsi, l’hexahydrocannabinol (HHC), l’hexahydrocannabinol acétate (HHC-acétate ou HHCO) et l’hexahydrocannabiphorol (HHCP) sont désormais officiellement classés comme substances stupéfiantes.

Diffusion de la décision

La décision de l’ANSM, conforme à la transparence et à la communication d’informations cruciales, est publiée sur le site Internet de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM). Cette diffusion permet d’informer largement les professionnels de santé, les autorités compétentes et le grand public de cette évolution réglementaire.

Récapitulatif

La décision de l’ANSM du 12 juin 2023 de classer l’hexahydrocannabinol (HHC) et ses dérivés sur la liste des substances stupéfiantes marque une étape importante dans la lutte contre les risques d’abus et de dépendance associés à ces produits. Cette décision est fondée sur une évaluation rigoureuse des dangers pour la santé publique et est conforme aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Elle souligne l’engagement continu de l’ANSM à garantir la sécurité et la protection de la population en matière de santé.

La décision de l’ANSM est basée sur des études menées par les centres d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance-addictovigilance (CEIP-A), qui ont révélé un risque d’abus et de dépendance similaire à celui du cannabis, ainsi qu’une structure chimique proche du delta-9 tétrahydrocannabinol (delta-9 THC), également classé comme stupéfiant.

L’ANSM maintient une surveillance accrue du HHC et des cannabinoïdes de synthèse en général. Plusieurs pays européens, tels que l’Autriche, la Belgique, le Danemark et le Royaume-Uni, ont récemment interdit la vente de HHC eux aussi. La France vient donc grossir les rangs des pays où le HHC est désormais interdit.

Le HHC est une substance synthétique obtenue à partir de cannabinoïdes naturels, provoquant des effets psychotropes similaires à ceux du THC. Il est vendu sous différentes formes telles que l’huile, la résine, l’herbe à fumer, les sprays, les confiseries –  ou gummies -, les e-liquides et les gels, notamment sur Internet et dans les boutiques de CBD.

La concentration de HHC peut varier jusqu’à 99 % selon les marques et les formes.

Les dérivés du HHC, le HHCO et le HHCP, était également disponibles en France et dans d’autres pays européens.

La consommation de HHC ou de ses dérivés expose à des risques tels que des tremblements, des vomissements, de l’anxiété, des bad trips, de la confusion mentale, des malaises, une accélération du rythme cardiaque, des douleurs thoraciques et une augmentation de la tension artérielle. L’intensité de ces effets semble varier en fonction de la teneur en HHC, qui n’est pas toujours précisée sur les produits.

À long terme, l’utilisation de ces substances présente un risque d’abus et de dépendance similaire à celui du cannabis.

Si vous éprouvez des difficultés à contrôler ou à arrêter votre consommation de ces produits, il est recommandé de consulter un médecin ou une structure spécialisée dans la prise en charge des addictions, telle qu’une Consultation Jeunes Consommateurs pour les personnes de moins de 25 ans. Ces consultations offrent des services gratuits, confidentiels, d’accueil, d’écoute, de conseil et, si nécessaire, d’orientation. Les adresses et informations utiles sont disponibles sur le site www.drogues-info-service.fr.

Il est également important de signaler tout cas grave lié à un abus et/ou une dépendance sur le site signalement-sante.gouv.fr. De plus, il est possible de contacter votre centre d’évaluation et d’information sur la pharmacodépendance-addictovigilance (CEIP-A). Cliquez ici pour trouver votre CEIP-A.

La décision de l’ANSM d’inclure l’hexahydrocannabinol (HHC) et ses dérivés sur la liste des stupéfiants vise à protéger la population française des risques d’abus et de dépendance liés à ces substances. Les mesures prises sont basées sur des études scientifiques approfondies et font écho aux actions entreprises par d’autres pays européens.

Il est essentiel que les individus concernés soient informés des dangers potentiels du HHC et reçoivent le soutien nécessaire pour faire face à une éventuelle dépendance. La vigilance et la sensibilisation continue sont cruciales pour garantir la sécurité et la santé publique.